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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CINEMAS GAUMONT PATHE
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Ciné accès
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Ciné accès
LES CINEMAS GAUMONT PATHE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3260571
Date de dépôt :
27/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2023
Ciné accès de LES CINEMAS GAUMONT PATHE

Présentation de la marque Ciné accès

Déposée le 27 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CINEMAS GAUMONT PATHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ciné accès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES CINEMAS GAUMONT PATHE domicilié(e) 2 Rue Lamennais - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 962 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Ciné accès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ciné accès est expirée depuis le 27 novembre 2023.

LES CINEMAS GAUMONT PATHE a également déposé les autres marques suivantes : DIMENSION Cinéma


LES CINEMAS GAUMONT PATHE, Société par actions simplifiée - 2 Rue Lamennais - 75008 - PARIS - France - SIREN 392962304


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 4 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°538633 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2013 n°2538981 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11

Errata sur les renouvellements - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Pré-paiement de places de cinéma.